Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBINOX
JULIEN ET MEGE, Société anonyme, 22, bd des Tchécoslovaques, 69007 LYON.

Numéro de dépôt :
1179603
Date de dépôt :
16/06/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque SUBINOX

Déposée le 16 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) JULIEN ET MEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « SUBINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULIEN ET MEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque SUBINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUBINOX est expirée depuis le 16 juin 1991.

JULIEN ET MEGE a également déposé les autres marques suivantes : JULIEN ET MEGE , AUTOMAT , CALORY


JULIEN ET MEGE, Société anonyme, 22, bd des Tchécoslovaques, 69007 LYON. - France


GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Inscription - Transmission de propriété n°43147 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°128644 - Publication au BOPI

Une pompe submersible.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.